Responsabilité et utilisation des produits

  1. Champ d’application

La présente politique définit les principes généraux relatifs à l’utilisation des produits vendus par ardelqor ainsi qu’aux responsabilités respectives du consommateur et de ardelqor.

Elle s’applique notamment aux fauteuils, fauteuils à bascule, fauteuils Adirondack, fauteuils pivotants, fauteuils suspendus, lits avec rangement, pergolas, serres, tables à manger et tables de chevet proposés par ardelqor.

Les caractéristiques, instructions et précautions pouvant varier selon le produit, les informations spécifiques figurant sur la fiche du produit, son emballage, son étiquetage, sa notice ou ses instructions de montage doivent être respectées lorsqu’elles sont fournies.

  1. Utilisation conforme du produit

Les produits doivent être utilisés conformément :

– à leur destination normale ;
– à leur conception ;
– aux instructions de montage applicables ;
– aux instructions d’utilisation et d’entretien fournies ;
– aux avertissements de sécurité accompagnant le produit ;
– aux caractéristiques particulières indiquées pour le modèle concerné.

Un produit ne doit pas être utilisé d’une manière manifestement incompatible avec sa fonction lorsqu’une telle utilisation est susceptible de provoquer une détérioration ou de créer un risque.

  1. Vérification avant utilisation

Avant la première utilisation, le consommateur est invité à vérifier raisonnablement :

– l’état apparent du produit ;
– la présence des pièces nécessaires ;
– la bonne réalisation du montage lorsqu’un assemblage est requis ;
– la stabilité du produit ;
– la fixation correcte des éléments concernés ;
– l’absence de dommage apparent susceptible d’affecter son utilisation normale ou sa sécurité.

Lorsqu’une anomalie importante est constatée, le produit ne doit pas être utilisé d’une manière susceptible d’aggraver le problème avant qu’une vérification appropriée ait été effectuée.

  1. Montage et assemblage

Lorsqu’un produit nécessite un montage, les instructions fournies doivent être suivies avec attention.

Le consommateur doit notamment utiliser les pièces et éléments de fixation appropriés et respecter l’ordre de montage lorsque celui-ci est indiqué.

Les éléments essentiels ne doivent pas être volontairement modifiés d’une manière incompatible avec les instructions fournies.

Si une pièce nécessaire est manquante, incorrecte ou endommagée, le consommateur est invité à contacter ardelqor avant de poursuivre une étape susceptible de compromettre la stabilité ou la sécurité du produit.

  1. Responsabilité relative aux instructions de montage

Le fait qu’un produit soit assemblé par le consommateur ne libère pas automatiquement ardelqor de ses obligations légales.

Lorsqu’un défaut résulte d’instructions de montage incorrectes ou insuffisantes dans une situation relevant légalement de la responsabilité du vendeur, le consommateur conserve les droits prévus par la législation applicable.

Une erreur imputable aux instructions fournies ne doit donc pas être assimilée automatiquement à une mauvaise utilisation du consommateur.

  1. Installation du produit

Le consommateur doit choisir un emplacement adapté à la nature et à la destination du produit.

Il convient notamment de tenir compte, lorsque cela est pertinent :

– de la stabilité de la surface ;
– de l’espace nécessaire à l’utilisation ;
– des systèmes de fixation ou d’ancrage prévus ;
– des mouvements éventuels du produit ;
– de l’environnement intérieur ou extérieur ;
– des instructions particulières accompagnant le produit.

Lorsqu’une installation nécessite des compétences techniques particulières que le consommateur ne possède pas, il est recommandé de faire appel à une personne disposant des compétences appropriées.

  1. Meubles et stabilité

Les meubles doivent être installés et utilisés de manière à préserver leur stabilité.

Lorsqu’un système de fixation, d’ancrage ou de stabilisation est prévu ou requis par les instructions du produit, celui-ci doit être correctement installé.

Les meubles ne doivent pas être utilisés comme échelles, escabeaux ou supports pour grimper lorsqu’ils n’ont pas été conçus pour cet usage.

Les enfants ne doivent pas être autorisés à grimper sur des meubles qui ne sont pas conçus à cette fin.

  1. Fauteuils et sièges

Les fauteuils doivent être utilisés comme sièges conformément à leur destination.

Il convient notamment d’éviter :

– de se tenir debout sur un fauteuil ;
– de l’utiliser comme marchepied ;
– d’exercer volontairement une contrainte incompatible avec son fonctionnement normal ;
– de poursuivre son utilisation lorsqu’une pièce structurelle paraît endommagée ou instable.

Lorsqu’une limite de charge ou une condition particulière d’utilisation est indiquée pour un modèle, elle doit être respectée.

Aucune limite générale de charge n’est indiquée dans la présente politique lorsque celle-ci n’a pas été confirmée pour le produit concerné.

  1. Fauteuils à bascule et fauteuils pivotants

Les fauteuils à bascule et les fauteuils pivotants comportent des éléments mobiles qui nécessitent une utilisation appropriée.

Les mains, pieds, vêtements et objets doivent être maintenus à distance des zones mobiles lorsqu’il existe un risque de pincement ou de coincement.

Un espace suffisant doit être conservé autour du produit pour permettre son mouvement normal.

Un mécanisme présentant une anomalie ne doit pas être forcé.

  1. Fauteuils suspendus

Les fauteuils suspendus doivent être installés conformément aux instructions propres au produit.

Les supports, éléments de suspension, fixations et points d’ancrage doivent être appropriés et correctement installés.

Le consommateur ne doit pas utiliser le produit si un élément essentiel de suspension ou de fixation paraît endommagé, desserré ou incorrectement installé.

Lorsque l’adéquation d’un point d’ancrage nécessite une évaluation technique, il est recommandé de demander l’assistance d’une personne disposant des compétences appropriées.

  1. Lits avec rangement

Les lits avec rangement doivent être montés et utilisés conformément aux instructions fournies.

Lorsque le produit comporte des mécanismes mobiles, le consommateur doit porter une attention particulière aux zones d’ouverture, de fermeture et d’articulation.

Les mécanismes ne doivent pas être forcés lorsqu’ils ne fonctionnent pas normalement.

Il convient de tenir les mains et les objets à distance des zones susceptibles de provoquer un pincement lors de la manipulation des parties mobiles.

  1. Tables et tables de chevet

Les tables à manger et tables de chevet doivent être installées sur une surface appropriée et utilisées de manière stable.

Il convient d’éviter de placer ou de déplacer des charges d’une manière susceptible de provoquer le basculement ou la détérioration du meuble.

Les tiroirs et compartiments éventuels doivent être utilisés conformément à leur fonction.

Ils ne doivent pas être utilisés comme marches ou supports permettant de grimper.

  1. Pergolas

Les pergolas doivent être installées conformément aux instructions spécifiques du modèle concerné.

Leur utilisation peut dépendre notamment de la qualité du montage, de l’ancrage, du support, de l’emplacement et des conditions météorologiques.

Lorsque des limites ou précautions concernant le vent, la neige, les intempéries ou d’autres conditions environnementales sont indiquées dans les documents du produit, elles doivent être respectées.

Aucune résistance particulière au vent, à la neige ou à une autre contrainte n’est affirmée dans la présente politique en l’absence de caractéristiques techniques confirmées pour le produit concerné.

  1. Serres

Les serres doivent être assemblées et installées sur un emplacement adapté conformément aux instructions fournies.

Les éléments de structure, panneaux, portes, ouvertures, fixations et systèmes d’ancrage doivent être correctement installés.

L’état de la structure doit être vérifié périodiquement et notamment après des conditions météorologiques susceptibles de l’avoir affectée.

Aucune résistance particulière à des conditions météorologiques déterminées n’est garantie par la présente politique lorsqu’une telle caractéristique n’a pas été confirmée pour le modèle concerné.

  1. Utilisation extérieure

Lorsqu’un produit est destiné à une utilisation extérieure, le consommateur doit respecter les instructions relatives à son installation, son entretien et son stockage.

Les conditions météorologiques peuvent affecter progressivement les matériaux et les composants.

Il est recommandé de vérifier périodiquement l’état des fixations, des éléments structurels et des surfaces lorsque le produit reste exposé à l’extérieur.

Si une détérioration susceptible d’affecter la sécurité ou la stabilité est constatée, l’utilisation présentant un risque doit être interrompue jusqu’à ce que la situation ait été examinée.

  1. Conditions météorologiques

Les produits extérieurs doivent être utilisés conformément aux limites et avertissements propres au modèle concerné.

Lorsque des conditions météorologiques importantes sont prévues, les mesures indiquées dans les instructions du produit doivent être respectées.

La présente politique ne crée aucune valeur générale de résistance au vent, à la neige, à la pluie, aux températures ou à d’autres conditions climatiques qui n’aurait pas été confirmée pour le produit concerné.

  1. Charges maximales

Lorsqu’une capacité maximale, une limite de charge ou une restriction similaire est indiquée pour un produit, elle doit être respectée.

Les charges doivent être réparties conformément à l’utilisation normale du produit et aux instructions applicables.

ardelqor ne fixe pas dans la présente politique une limite de charge unique pour l’ensemble de ses produits, les caractéristiques pouvant varier selon les modèles.

  1. Enfants

La présence d’enfants doit être prise en considération lors de l’installation et de l’utilisation des meubles et structures.

Les enfants ne doivent notamment pas être autorisés à :

– grimper sur des meubles non conçus pour cet usage ;
– jouer avec des mécanismes mobiles présentant un risque de pincement ;
– se suspendre à des éléments non destinés à supporter cette utilisation ;
– manipuler des pièces de montage susceptibles de présenter un risque.

La surveillance doit être adaptée à l’âge de l’enfant, au produit et aux circonstances.

  1. Animaux domestiques

La présence d’animaux domestiques doit également être prise en compte.

Les animaux doivent être tenus à distance des opérations de montage et des mécanismes mobiles lorsqu’il existe un risque.

Lorsqu’un animal endommage un élément structurel, une fixation ou une autre partie importante du produit, il convient de vérifier que cette détérioration n’affecte pas sa sécurité avant de poursuivre son utilisation.

  1. Entretien

Le consommateur doit effectuer un entretien raisonnable adapté au produit.

Selon sa nature, il peut être approprié de vérifier périodiquement :

– les vis et fixations ;
– la stabilité ;
– les mécanismes mobiles ;
– les éléments de suspension ;
– les points d’ancrage ;
– les pièces structurelles ;
– les signes anormaux d’usure ou de détérioration.

Lorsque des instructions particulières d’entretien sont fournies, elles doivent être privilégiées.

  1. Nettoyage

Le nettoyage doit être adapté aux matériaux composant le produit.

Le consommateur doit suivre les instructions particulières lorsqu’elles sont disponibles.

L’utilisation de substances chimiques agressives, d’outils abrasifs ou d’une méthode de nettoyage inadaptée peut détériorer certains matériaux.

Lorsqu’il existe un doute sur la compatibilité d’un produit de nettoyage, il convient de vérifier les recommandations applicables avant son utilisation.

  1. Modification et réparation non autorisées

Une modification importante d’un produit, de sa structure, de ses mécanismes ou de ses systèmes de fixation peut affecter sa sécurité et son fonctionnement.

Le consommateur doit éviter les modifications incompatibles avec la conception et les instructions du produit.

Une réparation inappropriée réalisée après la livraison peut également provoquer de nouveaux dommages.

Toutefois, l’existence d’une modification ou d’une réparation ne permet pas à ardelqor d’exclure automatiquement une garantie légale. Il doit exister un lien pertinent entre cette intervention et le problème invoqué lorsque la loi exige un tel lien.

  1. Usure normale

Une usure normale résultant de l’utilisation régulière d’un produit ne constitue pas nécessairement un défaut.

La nature et la vitesse de cette usure peuvent dépendre notamment du matériau, de la fréquence d’utilisation, de l’environnement et de l’entretien.

Toutefois, un problème ne peut pas être qualifié arbitrairement d’« usure normale » lorsqu’il constitue en réalité un défaut de conformité ou un autre défaut couvert par une garantie légale.

  1. Mauvaise utilisation

ardelqor peut ne pas être responsable d’un dommage résultant exclusivement d’une utilisation manifestement incorrecte ou contraire aux instructions fournies lorsque cette utilisation est la cause du dommage.

Cela peut notamment concerner, selon les circonstances :

– une utilisation manifestement étrangère à la destination du produit ;
– le non-respect intentionnel d’une limite clairement indiquée ;
– une modification inappropriée ayant directement causé le dommage ;
– une détérioration volontaire ;
– une installation contraire aux instructions lorsque celles-ci étaient correctes, suffisamment claires et adaptées.

Chaque situation doit être appréciée en fonction de ses circonstances.

Une clause relative à la mauvaise utilisation ne peut pas être invoquée pour exclure une responsabilité légale lorsque le dommage résulte d’un défaut du produit, d’une non-conformité ou d’instructions inadéquates relevant de la responsabilité du vendeur.

  1. Produit endommagé ou présentant une anomalie

Lorsqu’un produit présente une anomalie susceptible d’affecter son utilisation normale ou sa sécurité, le consommateur est invité à cesser toute utilisation susceptible d’aggraver le problème.

Il peut ensuite contacter ardelqor afin de signaler la situation.

Il est recommandé de fournir :

– le numéro de commande ;
– l’identification du produit ;
– une description du problème ;
– des photographies lorsque celles-ci peuvent raisonnablement faciliter l’examen ;
– toute information utile concernant les circonstances dans lesquelles le problème est apparu.

La demande de photographies ou d’informations complémentaires ne supprime pas les droits légaux du consommateur.

  1. Produits défectueux ou non conformes

Lorsqu’un produit présente un défaut de conformité relevant de la garantie légale, le consommateur bénéficie des recours prévus par la législation applicable.

Selon les conditions légales, ces recours peuvent notamment comprendre la réparation ou le remplacement et, dans les situations prévues par la loi, une réduction du prix ou la résolution du contrat.

Lorsque le retour d’un produit défectueux ou non conforme est nécessaire dans le cadre d’un recours légal, celui-ci doit être effectué sans frais pour le consommateur conformément aux règles applicables.

  1. Responsabilité de ardelqor

ardelqor demeure responsable des obligations qui lui incombent en qualité de vendeur en vertu de la législation applicable.

Aucune disposition de la présente politique n’a pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la loi.

ardelqor ne peut notamment pas utiliser la présente politique pour supprimer les droits relatifs :

– à la conformité des produits ;
– aux garanties légales ;
– à la sécurité des produits ;
– aux produits défectueux ;
– aux obligations de livraison ;
– aux autres protections impératives accordées au consommateur.

  1. Limites de responsabilité autorisées par la loi

Dans la mesure permise par la législation applicable, ardelqor ne peut être tenu responsable d’un dommage directement causé par une utilisation manifestement contraire à la destination du produit ou aux instructions appropriées fournies, lorsque cette utilisation constitue la cause du dommage.

Toute limitation de responsabilité est appliquée uniquement dans les limites autorisées par la loi.

Elle ne s’applique pas lorsqu’une responsabilité ne peut légalement être exclue ou limitée.

  1. Dommages causés par un produit défectueux

Les règles relatives aux produits défectueux et à la sécurité des produits restent applicables indépendamment des dispositions contractuelles de la présente politique.

Aucune disposition ne peut être interprétée comme faisant renoncer le consommateur à un droit à réparation dont il bénéficie en vertu d’une règle impérative.

Lorsque le consommateur estime qu’un produit présente un risque ou a causé un dommage en raison d’un défaut, il est invité à contacter ardelqor afin que la situation puisse être examinée.

  1. Sécurité et mesures correctives

Lorsqu’un risque de sécurité est identifié, ardelqor peut communiquer des instructions ou prendre les mesures correctives nécessaires conformément à la législation applicable.

Selon les circonstances et les obligations légales, ces mesures peuvent notamment comprendre une information de sécurité, une correction, une réparation, un remplacement, un retrait ou un rappel.

Le consommateur est invité à suivre les instructions de sécurité qui lui sont communiquées lorsqu’elles concernent un produit en sa possession.

  1. Informations spécifiques au produit

Les caractéristiques techniques, limites d’utilisation, instructions et avertissements doivent correspondre au produit réellement vendu.

Aucune information générique figurant dans la présente politique ne remplace une caractéristique spécifique indiquée pour un modèle particulier.

En cas de différence, les instructions spécifiques et légalement conformes fournies pour le produit concerné doivent être prises en compte.

Aucune caractéristique technique, limite de charge, résistance météorologique ou certification non confirmée n’est créée par la présente politique.

  1. Garanties légales

La présente politique ne remplace pas les garanties légales applicables.

L’expiration de la période commerciale de retour de 14 jours n’entraîne pas l’expiration d’une garantie légale qui demeure applicable.

De même, l’utilisation normale du produit conformément à sa destination ne peut pas être utilisée comme motif pour refuser une garantie lorsque les conditions légales de celle-ci sont réunies.

  1. Droit de rétractation

Les règles relatives à l’utilisation des produits sont distinctes du droit légal de rétractation.

Lorsque ce droit est applicable, le consommateur peut examiner et manipuler le produit dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.

Le consommateur peut être responsable d’une dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire à cette vérification, dans les limites prévues par la législation applicable.

Le simple examen raisonnable du produit ne supprime pas automatiquement le droit de rétractation.

  1. Droits impératifs du consommateur

Aucune disposition de la présente politique ne peut être interprétée comme :

– transférant au consommateur une responsabilité qui incombe légalement au vendeur ou à un autre opérateur économique ;
– supprimant une garantie légale ;
– excluant une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ;
– empêchant l’exercice du droit de rétractation lorsqu’il est applicable ;
– privant le consommateur d’un recours relatif à un produit défectueux ou non conforme ;
– imposant au consommateur une charge de preuve contraire à la législation applicable.

Lorsque les dispositions impératives du droit français ou de l’Union européenne offrent au consommateur une protection supérieure, elles prévalent.

  1. Contact et assistance

Pour signaler un problème concernant l’utilisation, le montage, la stabilité, la sécurité ou le fonctionnement d’un produit, vous pouvez contacter :

Nom commercial : ardelqor

Adresse : ardelqor, 121-0816, Tōkyō, arrondissement d’Adachi, Umejima 3-5-8, Tiny Flat 301, Japon

Téléphone : 80-1236-2947

E-mail : orderhelp@ardelqor.com

Horaires d’assistance :

Du lundi au vendredi : 09:00–18:00
Samedi : 10:00–16:00
Dimanche : fermé

Les demandes envoyées par e-mail reçoivent généralement une réponse dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés.